Oui, cette stratégie d’optimisation est possible, pourvu que les conditions de chaque programme (RAP et CELIAPP) soient respectées. Voici comment cela fonctionne et les points à considérer :
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Double déduction légale : L’Agence du revenu du Canada (ARC) permet actuellement que les fonds retirés d’un REER dans le cadre du RAP soient ensuite cotisés au CELIAPP, offrant ainsi deux avantages fiscaux distincts. Premièrement, le retrait du REER dans le cadre du RAP est libre d’impôt tant que les conditions de remboursement sont respectées. Deuxièmement, en cotisant ces fonds au CELIAPP, le montant est de nouveau déductible, ce qui permet une optimisation fiscale.
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Conditions du RAP et CELIAPP : Toutes les conditions doivent être strictement suivies. Pour que le retrait du CELIAPP soit admissible à l’achat d’une première propriété, il est nécessaire de déposer une offre d’achat valide et de respecter les critères du programme.
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Délais et planification : Cette stratégie demande une excellente gestion des délais, car il y a plusieurs étapes à suivre :
- Retirer les fonds du REER pour le RAP.
- Cotiser au CELIAPP.
- Décaisser les fonds du CELIAPP pour l’achat d’une propriété.
Il peut y avoir un délai de traitement entre ces étapes. Le processus complet peut donc s’étendre sur 3 à 4 semaines, en fonction des délais de cotisation et de décaissement.
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Validité à long terme de la stratégie : Bien que cette méthode soit actuellement permise, il est possible que l’ARC évalue la stratégie à l’avenir. Pour le moment, elle reste légale et exploitée par plusieurs conseillers.
Avertissement : Bien que cette stratégie soit autorisée, elle doit être exécutée avec l’aide d’un conseiller financier ou fiscal pour s’assurer que toutes les étapes sont respectées et que les délais sont bien gérés.
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