Comment déterminer si un REER individuel ou un REER de conjoint est préférable et quelles précautions prendre en cas d’enjeux relationnels et financiers?

Méthodes pour choisir entre REER individuel et REER de conjoint

1. Analyse des écarts de revenus : Un écart significatif de revenus entre conjoints, tant au moment des cotisations qu’à la retraite, favorise souvent le REER de conjoint, car il permet de réduire les impôts globaux en étalant les revenus de retraite. La calculette CalcuREER de Scio est utile pour simuler ces cotisations, mais les projections de revenus futurs peuvent également être réalisées avec des outils d’analyse financière complets pour envisager divers scénarios de retraite.

2. Projection des taux marginaux d’imposition (TEMI) : Calculer les TEMI futurs pour chacun des conjoints aide à estimer si les retraits REER seront imposés à des taux différents, ce qui influe sur l’efficacité de la cotisation. Ces simulations permettent aussi de déterminer l’intérêt d’investir davantage dans un CELI une fois le montant du REER accumulé pour optimiser les liquidités disponibles après impôt.

3. Fractionnement des revenus à la retraite : Bien que le fractionnement de 50 % soit permis dès 65 ans pour certains revenus de retraite, les situations de revenus très déséquilibrés peuvent encore justifier un REER de conjoint. Dans le cas d’un retraité avec des droits de pension significatifs et un autre avec peu de fonds enregistrés, le fractionnement pourrait alors ne pas suffire pour maximiser l’économie d’impôt.

Précautions à considérer au-delà des aspects fiscaux

1. Règle d’attribution de 3 ans : Si des fonds sont retirés d’un REER de conjoint dans les trois années suivant une cotisation, l’impôt sera attribué au conjoint cotisant, ce qui peut créer des obligations fiscales imprévues. Il est judicieux d’informer les deux parties de cette règle pour éviter des situations conflictuelles en cas de séparation ou de besoins financiers imprévus.

2. Contrats et conventions de vie commune : En cas de séparation, l’argent versé dans un REER de conjoint peut être perçu comme un don sans droit de récupération. Une convention de vie commune notariée peut aider à clarifier la situation et à protéger les droits des deux conjoints, mais cela représente un coût et ne garantit pas l'absence de litiges.

3. Stabilité des lois fiscales : Le fractionnement de revenus et d’autres avantages fiscaux peuvent évoluer dans le temps. Il est donc conseillé de revoir périodiquement les stratégies de cotisation avec un professionnel pour s’assurer qu’elles correspondent encore aux meilleurs choix fiscaux pour le couple.

En somme, la décision entre REER individuel et REER de conjoint doit prendre en compte une évaluation complète des écarts de revenus actuels et futurs, des simulations d’impôt et des arrangements protecteurs dans le cadre de la relation, afin de bien gérer les risques et maximiser les avantages.